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La Réserve fédérale, la FDIC et l'OCC clarifient les règles pour les banques détenant des cryptomonnaies pour leurs clients dans une déclaration commune

#Macro
The Block
550Mots
14 Jul 2025

Les agences bancaires fédérales américaines ont publié une déclaration commune expliquant comment les règles existantes s'appliquent aux banques qui détiennent des cryptomonnaies pour le compte de leurs clients, ce qui constitue la dernière initiative des régulateurs pour clarifier la manière dont les banques peuvent s'engager dans ce secteur en plein essor.

Dans une déclaration publiée lundi, le Conseil des gouverneurs de la Réserve fédérale, l'Office of the Comptroller of the Currency et la Federal Deposit Insurance Corporation ont déclaré qu'ils se concentraient sur la conservation des cryptomonnaies et ont noté que la déclaration ne créait pas explicitement de "nouvelle attente de supervision".

Les organisations bancaires doivent tenir compte des risques, comme elles le feraient avec tout nouveau produit et service, ont déclaré les agences. Ces risques comprennent la cybersécurité, le maintien du contrôle des clés et d'autres informations sensibles, selon la déclaration.

"Une organisation bancaire qui envisage d'assurer la conservation de crypto-actifs doit tenir compte de la nature évolutive du marché des crypto-actifs, y compris de la technologie sous-jacente aux crypto-actifs, et mettre en œuvre un cadre de gouvernance des risques qui s'adapte de manière appropriée aux risques pertinents", ont déclaré les agences.

Au cours des derniers mois, depuis l'entrée en fonction du président Donald Trump, de nombreuses agences ont publié des déclarations et des lettres clarifiant leurs positions sur la réglementation des cryptomonnaies. L'OCC, par exemple, a déclaré en mai que les banques américaines peuvent acheter et vendre des crypto-actifs en leur nom. La FDIC a modifié sa position sur les cryptomonnaies et a déclaré qu'elle autoriserait les institutions financières à s'engager dans des activités liées aux cryptomonnaies sans en informer l'agence au préalable.

Des régulateurs favorables aux cryptomonnaies ont également été placés à la tête d'agences clés. La semaine dernière, le Sénat a confirmé la nomination de Jonathan Gould, ancien dirigeant de blockchain, à la tête de l'OCC. Auparavant, Gould était le directeur juridique de Bitfury et, avant cela, il a été contrôleur général adjoint principal et conseiller juridique à l'OCC.

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